Mentions légales

 

Comité de conception et de rédaction
- Directeur de publication :
- Webmaster :

 

Conception, réalisation et hébergement
Cassandre Communication

 

Droit de modification
Toute structure citée dans l'une des pages du site peut demander la modification des informations la concernant ou la mentionnant.

 

Droit d'utilisation
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site Carabosse Communications® est régie par le droit français.
Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d'utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
Il interdit la récupération des bases de données.

 

Copies ou reproductions
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n'est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante : "Carabosse Communications® ".

Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention Usage réservé. La demande d'autorisation doit être adressée au Directeur de publication qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d'une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.

Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu'un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l'administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de "Carabosse communications® " ou de structures partenaires.

 

Responsabilité de l'éditeur
Ce site fournit des liens vers des sites extérieurs à titre de commodité. Il peut aussi, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia. "Carabosse communications® ", décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Carabosse © – 2 Passage de l'Europe - 17000 La Rochelle

 

Tél : 06 50 32 24 39 – Fax : 05 46 52 19 90